Le contrat entre vous et Monte Peony qui régit votre utilisation du site montepeony.com, de votre compte Monte Peony et de chaque produit Monte Peony, dont Planner et la manière dont nous traitons pour vous les données de vos invités.
Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») constituent un contrat entre vous et Monte Peony (« Monte Peony », « nous ») pour votre utilisation du site montepeony.com, de votre compte Monte Peony à l'adresse account.montepeony.com, de Planner à l'adresse planner.montepeony.com, et des pages et e-mails qui s'y rattachent (ensemble, les « Services »).
En créant un compte ou en utilisant les Services, vous acceptez les présentes Conditions et confirmez avoir lu notre politique de confidentialité et notre politique relative aux cookies. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas les Services.
Les sections jusqu'à « Modifications des présentes Conditions » s'appliquent à tous les Services. Les sections intitulées « Conditions propres » ajoutent des conditions pour certains Services, qui s'appliquent lorsque vous les utilisez ; en cas de contradiction avec le reste des présentes Conditions, la condition propre prévaut pour ce Service.
Si vous utilisez les Services pour une entreprise ou une autre organisation, par exemple une agence d'organisation d'événements, vous acceptez les présentes Conditions en son nom et confirmez en avoir le pouvoir ; « vous » désigne alors aussi cette organisation.
Si vous vous contentez de consulter le site, ou d'ouvrir un lien de réponse Planner en tant qu'invité, les sections à partir de « Utilisation acceptable » s'appliquent à vous, ainsi que les conditions propres à ce que vous utilisez.
Vous devez avoir au moins 16 ans, et l'âge requis pour conclure un contrat là où vous vivez, pour créer un compte. Vous ne pouvez pas utiliser les Services si la loi de votre lieu de résidence l'interdit, ou si nous avons précédemment fermé votre compte pour manquement aux présentes Conditions.
Un seul compte Monte Peony vous connecte à chaque produit Monte Peony. Les présentes Conditions le régissent, quel que soit le produit avec lequel vous l'utilisez.
Fournissez des informations exactes lors de votre inscription et tenez-les à jour.
Protégez votre mot de passe et ne partagez pas votre compte. Vous êtes responsable de l'activité de votre compte, sauf si elle résulte d'un manquement de notre part à la sécurité des Services.
Prévenez-nous immédiatement si vous pensez que quelqu'un d'autre a utilisé votre compte.
Vous acceptez que nous vous envoyions les e-mails dont les Services ont besoin, comme les e-mails de connexion et de sécurité, et que les contrats et notifications que nous vous adressons par voie électronique satisfont à toute exigence légale de forme écrite.
Chaque produit Monte Peony indique ses prix sur sa propre page de tarifs. Dans Planner, votre premier événement est gratuit, tout inclus, une fois par compte. Chaque événement suivant, copie d'un événement comprise, utilise un crédit. Les crédits sont vendus par lots, en dollars américains ou en euros. Ils n'expirent jamais, et chacun donne tout à un événement, définitivement. Un crédit utilisé pour un événement n'est pas rendu si cet événement est ensuite archivé ou supprimé.
Avant tout paiement, nous vous indiquons le prix et ce qu'il comprend, et nous ne vous facturons jamais rien sans votre accord exprès. Les paiements se font sur la page sécurisée de Stripe, notre prestataire de paiement ; nous ne voyons ni ne conservons jamais vos données de carte. Un changement de prix ne s'applique qu'aux achats faits après celui-ci.
Ne pas payer ne vous prive jamais de ce que vous avez déjà enregistré : cela reste consultable, et vous pouvez toujours obtenir une copie de vos données personnelles.
Lorsque vous achetez en tant que consommateur, vous conservez les droits que vous accorde votre loi, y compris tout droit de rétractation dans un délai donné.
Nous améliorons constamment les Services : nous pouvons donc modifier, ajouter ou retirer des fonctionnalités. Si nous retirons une fonctionnalité dont vous dépendez de manière importante, nous vous en avertirons dans un délai raisonnable lorsque c'est possible, afin que vous puissiez télécharger vos données.
N'utilisez pas les Services à des fins illicites, ni pour conserver des informations que vous n'avez pas le droit de détenir.
Ne les utilisez pas pour envoyer des messages indésirables, ni pour harceler, menacer, diffamer ou nuire à quiconque.
Ne mettez en ligne aucun contenu qui porte atteinte aux droits d'autrui ou qui contient un logiciel malveillant.
N'essayez pas d'accéder à des comptes, événements ou systèmes auxquels vous n'avez pas accès, de sonder ou tester la sécurité des Services sans notre autorisation écrite, ni de perturber les Services ou leur utilisation par d'autres.
Ne copiez pas les Services, ne les aspirez pas et n'y accédez pas par des moyens automatisés autrement que par les fonctionnalités que nous proposons, ni d'une manière qui leur impose une charge déraisonnable.
Ne décompilez pas les Services, sauf dans la mesure où la loi l'autorise malgré cette interdiction, et ne les revendez pas sans notre accord.
Ce que vous saisissez dans les Services (« Votre contenu ») vous appartient. Vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour héberger, stocker, copier, traiter et afficher Votre contenu, uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir, sécuriser et assister les Services pour vous et les personnes avec qui vous le partagez. Cette licence prend fin lorsque Votre contenu est supprimé des Services, sous réserve de la durée de conservation des sauvegardes prévue par notre politique de confidentialité.
Vous confirmez disposer des droits nécessaires pour nous accorder cette licence. Si vous nous adressez des remarques ou suggestions, nous pouvons les utiliser sans obligation envers vous.
Les Services, y compris leurs logiciels, leur design, leurs textes et graphismes et les noms et logos Monte Peony et Planner, appartiennent à Monte Peony ou à ses concédants et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Vous pouvez consulter et imprimer les pages du site pour votre propre usage. En dehors de cela, et du droit d'utiliser les Services conformément aux présentes Conditions, nous ne vous accordons aucun droit sur ceux-ci.
Les Services renvoient vers des services exploités par d'autres, comme nos pages sur les réseaux sociaux. Leur utilisation est régie par leurs propres conditions et politiques de confidentialité, et nous n'en sommes pas responsables.
Vous pouvez cesser d'utiliser les Services à tout moment et nous demander de supprimer votre compte.
Nous pouvons suspendre ou supprimer votre accès si vous manquez gravement ou de manière répétée aux présentes Conditions, si la loi l'exige, ou si votre utilisation présente un risque pour les Services, d'autres utilisateurs ou des invités. Lorsque c'est raisonnablement possible, nous vous préviendrons d'abord, vous en expliquerons la raison et vous laisserons la possibilité de remédier au problème et de télécharger vos données. Nous pouvons aussi mettre fin à un Service dans son ensemble moyennant un préavis d'au moins 60 jours.
Les sections qui, par nature, doivent survivre à la résiliation lui survivent, notamment « Votre contenu », « Propriété intellectuelle », « Exclusion de garanties », « Limitation de responsabilité », « Garantie », « Droit applicable et litiges » et, aussi longtemps que nous détenons des Données personnelles du client, les conditions propres à Planner relatives aux données des invités et à leur traitement.
Nous mettons tout en œuvre pour assurer le fonctionnement des Services et la sécurité de vos données, mais les Services sont fournis « en l'état » et « selon disponibilité ». Dans toute la mesure permise par la loi, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, notamment de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de titre et d'absence de contrefaçon, et nous ne garantissons pas que les Services seront ininterrompus, sûrs ou exempts d'erreurs, qu'ils répondront à vos besoins, ni que les informations du site sont complètes, exactes ou à jour.
Si vous êtes un consommateur, vous bénéficiez dans votre pays de droits légaux que les présentes Conditions n'affectent pas, notamment, en France et dans l'Union européenne, la garantie légale de conformité des contenus et services numériques. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion des garanties implicites, certaines des exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous être applicables.
Dans toute la mesure permise par la loi, Monte Peony, ses sociétés affiliées, dirigeants, salariés et fournisseurs ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices, de chiffre d'affaires, de clientèle, de données ou d'actifs numériques, découlant des Services ou des présentes Conditions ou s'y rapportant, quelle qu'en soit la cause, même si nous avions été avertis de leur possibilité.
Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour l'ensemble des réclamations découlant des Services ou des présentes Conditions ou s'y rapportant est limitée au plus élevé des deux montants suivants : la somme que vous nous avez versée pour les Services au cours des 12 mois précédant le fait générateur, ou 100 euros (ou leur contre-valeur dans votre monnaie).
Rien dans les présentes Conditions n'exclut ni ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, de fraude ou de déclaration frauduleuse, de faute lourde ou intentionnelle, ni toute autre responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable. Si vous êtes un consommateur dans l'EEE ou au Royaume-Uni, nous sommes responsables des pertes ou dommages que vous subissez et qui sont une conséquence prévisible d'un manquement de notre part aux présentes Conditions ou d'un défaut de soin et de compétence raisonnables.
Dans la mesure permise par la loi, vous vous engagez à défendre, indemniser et garantir Monte Peony contre toute réclamation d'un tiers, ainsi que les pertes, dommages et frais d'avocat raisonnables qui en résultent, découlant d'informations que vous avez enregistrées sans en avoir le droit, de Votre contenu, de votre manquement aux présentes Conditions ou de votre atteinte aux droits d'autrui ou à la loi. Si vous êtes un consommateur, cela ne s'applique que dans la mesure où la réclamation résulte d'une faute de votre part.
Les présentes Conditions et tout litige qui en découle sont régis par le droit du pays dans lequel Monte Peony est établie, sans égard à ses règles de conflit de lois. La Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
Si vous êtes un consommateur, vous conservez en outre la protection des dispositions impératives de la loi de votre pays de résidence, et vous pouvez saisir les tribunaux de ce pays ; nous ne pouvons agir contre vous que devant les tribunaux du pays où vous résidez. Dans les autres cas, les tribunaux du pays dans lequel Monte Peony est établie sont seuls compétents.
Avant d'engager toute procédure, merci de nous contacter et de nous laisser 30 jours pour tenter de régler le différend à l'amiable. La plupart des difficultés se règlent ainsi. Si vous êtes un consommateur dans l'Union européenne, vous pouvez aussi recourir gratuitement à un médiateur de la consommation de votre pays.
Intégralité : les présentes Conditions, avec notre politique de confidentialité et notre politique relative aux cookies, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant les Services. Un contrat écrit distinct conclu avec nous prévaut pour ce qu'il couvre.
Divisibilité : si une disposition des présentes Conditions est jugée nulle ou inapplicable, les autres restent en vigueur, et cette disposition s'applique dans toute la mesure permise par la loi.
Absence de renonciation : le fait de ne pas faire appliquer immédiatement une disposition ne nous empêche pas de la faire appliquer plus tard.
Cession : vous ne pouvez pas céder vos droits au titre des présentes Conditions sans notre accord. Nous pouvons céder les nôtres à un successeur en cas de fusion, d'acquisition ou de cession d'actifs, à condition que vos droits n'en soient pas réduits.
Force majeure : aucun de nous n'est responsable d'un manquement ou d'un retard dû à un événement échappant à son contrôle raisonnable, comme une catastrophe naturelle, une guerre, une panne d'internet ou d'un hébergeur, ou une décision des pouvoirs publics.
Tiers : personne d'autre que vous et nous ne tire de droits des présentes Conditions.
Exportations et sanctions : vous ne pouvez pas utiliser les Services si vous faites l'objet de sanctions, ou en violation des règles de contrôle des exportations, applicables à vous ou à nous.
Langue : les présentes Conditions peuvent être traduites. Lorsque la loi le permet, la version anglaise prévaut en cas de divergence ; lorsque vous êtes un consommateur dont la loi impose une autre règle, la version dans votre langue prévaut.
Nous pouvons modifier les présentes Conditions de temps à autre, par exemple pour tenir compte de l'évolution des Services ou de la loi. La date en haut de cette page indique leur dernière mise à jour. Si une modification est importante, nous en informerons les titulaires d'un compte par e-mail ou dans nos produits au moins 30 jours avant son entrée en vigueur, sauf si elle est imposée par la loi ou nécessaire d'urgence pour la sécurité. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous pouvez cesser d'utiliser les Services et faire supprimer votre compte avant leur entrée en vigueur ; continuer à les utiliser ensuite vaut acceptation des Conditions modifiées.
Planner vous aide à organiser des événements : votre liste d'invités et leurs réponses, un déroulé, des plans de table, une liste de tâches, un budget et plus encore, seul ou avec les personnes que vous invitez. Ces sections s'appliquent lorsque vous l'utilisez.
Les propriétaires d'un événement décident de qui d'autre peut l'organiser, et avec quel rôle. Toutes les personnes ajoutées à un événement peuvent voir les données de ses invités : n'invitez donc que des personnes à qui vous les confiez. Les propriétaires peuvent changer le rôle d'un membre ou le retirer à tout moment. Chaque membre est responsable de ce qu'il fait dans l'événement.
Les données personnelles des invités sont anonymisées après l'événement, comme l'explique notre politique de confidentialité, et la suppression d'un invité ou d'un événement est définitive. Téléchargez avant cela tout ce que vous souhaitez garder. Planner n'est ni un service d'archivage ni un service de sauvegarde, et il vous appartient de conserver vos propres copies de tout ce qui est important.
Planner est un outil d'organisation. Vous restez responsable de votre événement, de la vérification d'informations comme les régimes alimentaires auprès de vos invités et prestataires, et des décisions que vous prenez avec lui.
Lorsque vous enregistrez des informations sur vos invités, vous décidez de ce que vous enregistrez et pourquoi. Pour ces données, vous êtes le responsable du traitement et nous sommes votre sous-traitant. Il vous appartient de respecter les lois sur la protection des données et la vie privée qui vous sont applicables. En particulier, vous vous engagez à ce que :
Vous disposiez d'une base légale, et des informations ou consentements exigés par la loi, pour enregistrer et utiliser ces données afin de préparer votre événement et pour les partager avec les personnes avec qui vous l'organisez et vos prestataires. Si vous organisez des événements purement privés, la loi sur la protection des données peut ne s'appliquer à vous qu'en partie ; si vous organisez des événements à titre professionnel, elle s'applique pleinement.
Vous n'enregistriez que le nécessaire, en faisant particulièrement attention aux régimes alimentaires, aux informations concernant des enfants, aux notes et à toute autre information sensible.
Vous répondiez à un invité qui demande à consulter, corriger ou supprimer ses données. Planner vous en donne les moyens.
Vous ne partagiez chaque lien de réponse qu'avec les invités auxquels il est destiné, et le remplaciez s'il parvient à quelqu'un d'autre.
La présente section constitue notre contrat de sous-traitance avec vous pour les données des invités et toute autre donnée personnelle que nous traitons pour votre compte dans Planner (les « Données personnelles du client »). Elle répond à l'article 28 du RGPD et du RGPD britannique ainsi qu'aux exigences applicables aux « service providers » des lois des États américains sur la vie privée, et s'applique partout où la loi exige de telles clauses. L'objet, la nature et la finalité du traitement sont la fourniture de Planner ; sa durée est celle de votre utilisation, augmentée des délais de suppression prévus par notre politique de confidentialité ; les personnes concernées sont vos invités et les personnes avec qui vous organisez ; et les catégories de données sont celles décrites dans « Données des invités » de notre politique de confidentialité. Nous nous engageons à :
Ne traiter les Données personnelles du client que sur vos instructions documentées, à savoir les présentes Conditions et votre utilisation des fonctionnalités de Planner, sauf obligation légale contraire, auquel cas nous vous en informerons au préalable, sauf si la loi l'interdit. Nous vous informerons si nous estimons qu'une instruction enfreint la loi.
Ne pas vendre ni partager les Données personnelles du client, ni les conserver, les utiliser ou les communiquer à une autre fin que la fourniture de Planner, ni les combiner avec des données personnelles provenant d'autres sources, sauf dans la mesure où la loi le permet à un « service provider ».
Veiller à ce que toute personne autorisée à les traiter soit tenue à la confidentialité.
Les protéger par les mesures décrites dans notre politique de confidentialité, adaptées au risque.
N'avoir recours qu'aux sous-traitants ultérieurs énumérés dans notre politique de confidentialité, liés par des clauses écrites protégeant les données au moins aussi bien que celles-ci. Vous nous autorisez à y recourir. Nous mettrons cette liste à jour avant d'ajouter ou de remplacer un sous-traitant ultérieur ; si vous vous y opposez pour des motifs raisonnables liés à la protection des données, nous chercherons une solution avec vous et, à défaut, vous pourrez cesser d'utiliser Planner et faire supprimer vos données.
Vous aider, compte tenu de la nature du traitement, à répondre aux demandes des personnes exerçant leurs droits, ainsi qu'en matière de sécurité, de notification des violations, d'analyses d'impact et de consultation des autorités.
Vous notifier dans les meilleurs délais après en avoir pris connaissance toute violation de données personnelles touchant les Données personnelles du client, avec les informations dont vous avez besoin pour remplir vos propres obligations.
Lorsque vous les supprimez ou cessez d'utiliser Planner, supprimer les Données personnelles du client comme décrit dans notre politique de confidentialité, après vous avoir donné les moyens de les télécharger, sauf si la loi nous impose de les conserver.
Mettre à votre disposition les informations raisonnablement nécessaires pour démontrer le respect de la présente section, et permettre des audits et y contribuer, d'abord par des réponses écrites, à intervalles raisonnables et moyennant un préavis raisonnable.
Ne transférer les Données personnelles du client hors de l'EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse qu'avec les garanties décrites dans notre politique de confidentialité. Lorsque des clauses contractuelles types sont nécessaires pour un transfert entre vous et nous, elles sont intégrées par référence aux présentes Conditions (module 2 ou 3, selon le cas).
Pour toute question sur ce document, ou pour exercer l'un de vos droits, écrivez-nous à [email protected] ou via notre formulaire de contact.
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